Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT NATURE
Monsieur DARAMAT Michel

Numéro de dépôt :
1167199
Date de dépôt :
24/09/1980
Lieu de dépôt :
SAUMUR
SPORT NATURE de DARAMAT Michel

Présentation de la marque SPORT NATURE

Déposée le 24 septembre 1980 par monsieur DARAMAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « SPORT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DARAMAT Michel domicilié(e) 25, Place du Champ de Foire à DOUE LA FONTAINE 49700. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPPE Christian. - France.

La marque SPORT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPORT NATURE est expirée depuis le 24 septembre 1990.

DARAMAT Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GUILLOTINE LA GRAVE


Monsieur DARAMAT Michel - 25, Place du Champ de Foire à DOUE LA FONTAINE 49700. - France


COPPE Christian. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Vêtements et Articles de Sport marqués du Sigle Sport Nature.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].